CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les produits et services accessibles sur le site www.be-only.com sont fournis par la société OXYGEN (ci-après « notre société »), SAS au capital de 200 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés d’ANGERS sous le numéro 484 413 307, dont le siège social se situe ZI EVRE ET LOIRE, 275 rue des Forges, 49600 BEAUPREAU (France) - tel : +33 (0)2 41 63 97 88 - fax : +33 (0)2 41 70 35 95 - e-mail : contact@be-only.com - n° SIRET/SIREN : 484 413 307 00022.


Notre société propose une gamme originale de bottes de pluie trendy (ci-après « le ou les produit(s) »), celle-ci étant exclusivement réservée aux acheteurs non professionnels (ci-après « le client »).

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par le client.

2. Acceptation des conditions générales

Toute commande auprès de notre société implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières qui n’auront pas été expressément acceptées par notre société.

Les présentes conditions générales sont accessibles à tout moment sur le site www.be-only.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet lors de la procédure de commande en ligne.

Les présentes conditions générales pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du client est celle en vigueur sur le site www.be-only.com à la date de passation de la commande.

3. Présentation des produits

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications diverses (coloris, pointure…) sont présentées sur le site www.be-only.com.

Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.

Le choix et l'achat d'un produit est de la seule responsabilité du client.

Les photographies et graphismes présentés sur le site www.be-only.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de notre société.

Le client est tenu de se reporter au descriptif de chaque produit afin d'en connaître les propriétés et les particularités essentielles.

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.

4. Commande

4.1 Identification préalable

Pour passer une commande, le client doit s’identifier avec son adresse email et son mot de passe. Pour toute première commande, le client doit créer un compte.

Lors de la création de son compte, le client doit renseigner des identifiants (adresse email et mot de passe). Les identifiants sont personnels et confidentiels.

Le client est seul et entièrement responsable de l’utilisation et de la conservation de ses identifiants. Il s’engage en conséquence à prendre toute mesure pour en assurer la parfaite sécurité et confidentialité et à ne pas les divulguer à des tiers, sous quelque forme et à quelque titre que ce soit.

En cas de perte ou de vol d'un ou plusieurs de ses identifiants, le client est seul responsable des conséquences dommageables qui pourraient en résulter.

4.2 Enregistrement et validation de la commande en ligne

La commande en ligne s’effectue selon les modalités suivantes :

- sélection par le client du produit qu’il souhaite commander,

- sélection par le client du coloris, de la taille et de la quantité du produit choisi,

- ajout au panier et validation du panier,

- identification du client avec ses identifiants ou création d’un compte,

- enregistrement de la commande par le client,

- sélection par le client du mode de livraison,

- sélection par le client du mode de paiement,

- présentation par notre société d’un récapitulatif reprenant le détail de la commande, afin que le client puisse procéder à toute vérification utile et correction des éventuelles erreurs avant l’enregistrement de sa commande,
- acceptation par le client des présentes conditions générales de vente,

- validation de la commande et du paiement.


Toute validation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.

Notre société adresse au client par voie électronique un accusé de réception de la commande ainsi réalisée, dans lequel il trouvera notamment un lien vers les présentes conditions générales.

Le client peut accéder aux éléments de sa commande en ligne via son compte client, en renseignant ses identifiants.

TOUTE COMMANDE EFFECTUEE SUR LE SITE WWW.BE-ONLY.COM COMPORTE UNE OBLIGATION DE PAIEMENT.

Seules les commandes dont le règlement a été accepté sont considérées comme fermes. En conséquence, une commande ne peut être validée qu’après complet paiement et acceptation du paiement par la banque du client.

4.3 En cas d’indisponibilité d’un produit postérieurement à la commande, le client en est informé par courrier électronique ou par téléphone.

Il pourra alors procéder soit à l’annulation de sa commande, soit à une modification de celle-ci, en contactant le service client, dans un délai maximum de quarante-huit (48) heures :

- soit par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@be-only.com

- soit par téléphone au +33 (0)2 41 63 78 98 (Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, coût d’un appel local depuis la France).

En cas d’annulation de sa commande, le client est remboursé au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes qu’il a versées.

L’indisponibilité de tout ou partie de la commande n’ouvre en aucun cas droit à indemnisation ou réparation au profit du client.

5. Prix

Nos prix s’entendent en euros, toutes taxes comprises. Ils tiennent compte des éventuelles réductions applicables le jour de la commande.

Les livraisons s'effectuent via les services de La poste Colissimo.

Les frais de transport des produits sont inclus dans le prix pour toute commande d’un montant minimum de 50 Euros TTC livrée en France métropolitaine, en Corse et en Belgique, en point de retrait.

Pour toute commande ne répondant pas à ces conditions, les frais de transport seront à la charge du client dans les conditions indiquées sur le site www.be-only.com, voir les tarifs ci-dessous :

                  Point de retrait Sans signature Avec signature  Expert Colissimo
France / Belgique      123France Belgique123France Belgique123 1   234  
En dessous 50€ 7,50 €12 €15 €16,50€8,50€12 €15 €16,50€9,50€12,50€16 €17,50€15 €18,50€19 €21,50€
A partir de 50€0 €6 €9 €11,50€2,50€6 €9 €11,50€4 €7 €10 €12,50€10 €13 €15 €18,50€
150€ - 199€4 €8,50 €12 €22 €5 €8,50€12 €22 €6 €9,50€13 €23 €12 €15 €24 €27 €
200€ - 249€ 5,50 €10 €14 €25 €6,50€10 €14 €25 €7,50€11 €15 €26 €13 €17 €27 €37 €
250€ - 299€ 8 €12 €16 €30 €10 €12 €16 €30 €12 €13 €17 €31 €14,50€18,50€32 €44 €
300€ - 350€ 12 €18 €21 €38 €14 €18 €21 €38 €15 €19 €22 €39 €20 €23,50€40 €61 €

1.Allemagne Luxembourg Pays-Bas

2.Autriche, Espagne, Portugal, Royaume-Uni, Irlande*, Italie*

3.Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Danemark*, Pologne*, Suède*

4.Finlande, Grèce, Islande, Maghreb, Malte, Norvège, Turquie 

*Uniquement via Expert Colissimo

Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l'importateur du ou des produits. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de notre société. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de son pays. Il est conseillé au client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales compétentes.

6. Conditions de paiement

Le paiement par le client s’effectue en intégralité à la commande par carte bancaire (Visa, Master-Card France ou étrangères).

Il est ici précisé qu’un système de paiement sécurisé a été mis en place sur le site www.be-only.com (procédé universel de cryptage SSL associé à la solution de paiement CIC).

Dès la validation de la commande, un email de confirmation accompagné de la facture est envoyé au client.

En cas d’impayé ou d’informations erronées ou incomplètes à la commande, notre société se réserve le droit d’annuler celle-ci, sans préavis ni indemnité à quelque titre que ce soit.

7. Livraisons

Notre société livre les produits à l’adresse de livraison indiquée par le client lors du processus de commande ou au point relais choisi par le client, ce dernier mode de livraison n’étant valable que pour la France Métropolitaine.

Les livraisons sont assurées par La poste.

Les délais de livraison commencent à courir à compter du jour où la commande devient ferme et définitive.

Les délais généralement constatés sont de 48 h minimum à 5 jours maximum pour un colissimo ou un relais colis.

Ils sont de 5 jours pour une livraison à l’étranger.

Notre société s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans le délai qu’elle lui aura annoncé.

Toutefois, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai supplémentaire de trente (30) jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L. 138-2 et L. 138-3 du Code de la consommation.

Les sommes versées par le client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation.

Pour le relais colis, le retrait de la commande au point relais choisi par le client s’effectue moyennant la présentation d’une pièce d’identité, ainsi que le cas échéant, la carte bancaire ayant servi au paiement. A défaut, les produits ne pourront être remis au client.

8. Droit de rétractation et échange

Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du ou des produits pour exercer son droit de rétractation auprès de notre société, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à fin d'échange ou de remboursement.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs produits livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un produit composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai de rétractation court à compter de la réception du dernier produit ou lot ou de la dernière pièce.

Le droit de rétractation peut être exercé :

- à l'aide du formulaire de rétractation à remplir ici,

- ou par tout autre écrit (lettre recommandée, courrier électronique, télécopie…), dénué d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, les retours doivent être effectués par le client dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant la re-commercialisation des produits à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat, au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter à l’adresse suivante :

OXYGEN

BOUTIQUE EN LIGNE BE ONLY

ZI EVRE ET LOIRE,

275 rue des Forges, 49600 BEAUPREAU FRANCE

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.

En cas d'exercice du droit de rétractation et de retour conforme, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison standard éventuellement payés sont remboursés au client ; les frais de retour restant à la charge du client. L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception, par notre société, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.

9. Garanties

Les produits vendus par notre société bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire de :

- la garantie légale de conformité définies aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation,

- la garantie légale des vices cachés définie aux articles 1641 et suivants du Code civil.

ce qui permet au client de retourner les produits livrés défectueux ou non conformes.

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du produit. L’action résultant des vices cachés doit être intentée par le client dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Pour faire jouer la garantie, le client doit signaler le défaut à notre société dès son apparition par email ou par téléphone. Tout retour est subordonné à l’accord préalable de notre société et au respect de nos instructions de réexpédition.

En cas de défaut de conformité ou de vice caché avéré et consigné par notre société, le client pourra demander le remplacement du produit par un produit identique (dans la limite des stocks disponibles), ou en cas d’indisponibilité par un produit de qualité et de prix équivalent. Si le remplacement est impossible, notre société s’engage à restituer le prix payé par le client dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la constatation par notre société du défaut de conformité ou du vice caché.

Notre garantie est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice caché.

Il est toutefois précisé ici que les garanties sont exclues pour toutes détériorations ou avaries résultant de conditions d’utilisation anormales, d’un défaut d’entretien, d’une destruction volontaire, d’une usure normale, ainsi que de toute autre cause non-imputable à un défaut de fabrication ou de conception.

Il est également précisé que les garanties légales ne s’appliquent que dans la mesure où le client a rempli ses obligations, notamment en ce qui concerne le paiement du prix.

10. Dommages et intérêts

La responsabilité de notre société, à quelque titre que ce soit, se limite expressément à la valeur des produits et ne couvre en aucun cas l’indemnisation ou la réparation de tout autre dommage ou préjudice qui pourrait être invoqué par le client.

11. Accès au site internet et liens

Compte tenu des spécificités du réseau internet, notre société ne peut offrir aucune garantie de continuité de l’accès à celui-ci, n’étant tenue à cet égard qu’à une obligation de moyens.

La responsabilité de notre société ne peut donc être engagée en cas de dommages liés à l’impossibilité d’accéder au site www.be-only.com, du fait notamment d’un dysfonctionnement ou d’une saturation des réseaux.
Notre société se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites édités par des tiers que le client pourrait être amené à consulter à partir des liens existant sur le site www.be-only.com, ainsi qu’aux informations et services diffusés par ces liens.

En conséquence, il appartient au client de prendre toutes précautions et mesures de protection utiles en cas d’utilisation de ces liens, notamment contre une éventuelle attaque de virus.

12. Propriété intellectuelle

Toute reproduction totale ou partielle du site www.be-only.com, pour un usage autre que privé, est strictement interdite. Il en est de même des textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images contenues dans le site www.be-only.com, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ainsi qu’aux conventions internationales en vigueur.

13. Données à caractère personnel

Le client reconnaît avoir été informé que, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « loi informatique et libertés », les informations collectées par notre société sont nécessaires au traitement et à la bonne exécution des commandes.

Elles sont destinées à notre société et à ses partenaires, ce que le client déclare expressément reconnaître et accepter.

Le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations à caractère personnel qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut s’adresser à notre société dont les coordonnées sont précisées à l’article 15.

14. Archivage du contrat

Les données relatives au contrat conclu entre le client et notre société sont conservées sur support électronique.
Elles sont accessibles sur demande du client par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : contact@be-only.com

15. Service clientèle
Toutes demandes d’informations et/ou réclamations peuvent être présentées à notre société :
- par courrier postal adressé ZI EVRE ET LOIRE, 275 rue des Forges, 49600 BEAUPREAU (France)
- par courrier électronique adressé à l’adresse suivante : contact@be-only.com
- par téléphone au +33 (0)2 41 63 78 77 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

16. Droit applicable - litiges : toutes relations entre notre société et ses clients sont régies par le droit français, à l'exclusion de toute autre législation.

En cas de rédaction des présentes conditions générales en plusieurs langues ou de traduction, seule la version française fait foi entre les parties.

Toutes contestations ou difficultés ainsi, plus généralement, que tout litige survenant entre les parties sur les opérations de vente conclues en application des présentes conditions générales concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pas pu être résolus à l’amiable, seront soumis au Tribunal compétent dans les conditions de droit commun.

Le client est informé qu’il peut, avant tout recours aux tribunaux compétents, recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation, ou à tout mode alternatif de règlements des différends.

Durant tout le processus de médiation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre au titre du litige objet de la négociation.

17. Stipulations diverses :

Il est expressément convenu que :

- la présence d'un code d'identification identifie valablement l’auteur d’un document ou d’un message et établit l'authenticité du document ou du message,

- un document électronique contenant un code d'identification équivaut à un écrit signé par la personne émettrice,

- les parties peuvent se prévaloir de l’impression sur papier d’un message électronique à partir d'un logiciel de messagerie électronique pour prouver le contenu des échanges qu’elles ont au sujet de l’exécution des présentes conditions générales.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées et conservées par notre société constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le client.

Le fait que l’une des présentes conditions ne soit pas invoquée à un moment donné ne peut être interprété comme valant renonciation à faire appliquer celles-ci.

Au cas où l’une quelconque des présentes conditions serait déclarée nulle ou contraire à une disposition d’ordre public, elle sera réputé non-écrite et les autres stipulations resteront en vigueur.

En cas de divergence entre les présentes conditions générales et les conditions particulières convenues entre les parties lors de la commande, celles-ci prévaudront.